Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites Cuvées
FRANCE GOURMET DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4529360
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
Les Petites Cuvées de FRANCE GOURMET DIFFUSION

Présentation de la marque Les Petites Cuvées

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par FRANCE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Cuvées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est FRANCE GOURMET DIFFUSION domicilié(e) 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GOURMET DIFFUSION, Madame ANNABELLE DELAGE domicilié(e) 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France.

La marque Les Petites Cuvées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Cuvées arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

FRANCE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PLUGWINE , RED&WHITEPAGES , Ventes privées exclusives de grands vins exclusifs , La Vie Gourmet , Le profileur de goûts , INTEGRATED WINE DISTRIBUTION SYSTEM , Il connaît mes goûts et mes envies , PLUGWINE , LEGOURMET.FR


FRANCE GOURMET DIFFUSION - 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France


FRANCE GOURMET DIFFUSION, Madame ANNABELLE DELAGE - 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.