Les Petites Cuvées
Présentation de la marque Les Petites Cuvées
Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par FRANCE GOURMET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Cuvées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Petites Cuvées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Cuvées arrivera à expiration en date du 28 février 2029.
FRANCE GOURMET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36